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Marques déposées par CIMETIERE Marie Antoinette
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DOMAINE DE FONT-CHATONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONT-CHATONNE
CIMETIERE Marie Antoinette

Numéro de dépôt :
99791277
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE FONT-CHATONNE

Déposée le 27 avril 1999 par CIMETIERE Marie Antoinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE FONT-CHATONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est CIMETIERE Marie Antoinette, domicilié(e) Route de Fleurie, 69910 VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIMETIERE Marie-Antoinette - France.

La marque DOMAINE DE FONT-CHATONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONT-CHATONNE est expirée depuis le 27 avril 2009.

CIMETIERE Marie Antoinette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOND CHATONNE , CMA CUVEE MARIE ANTOINETTE DOMAINE DE FONDS CHATONNE


CIMETIERE Marie Antoinette - Route de Fleurie, 69910 VILLIE MORGON - France


CIMETIERE Marie-Antoinette - France


Demande de renouvellement le 19 juin 2009 n°2410709 - Publication au BOPI 2009-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 10 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°511721 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Vin appellation d'origine contrôlée - beaujolais - beaujolais villages - morgon Provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de Font Chatonne ".